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Le football et l'Euro 2016 vus par la propriété industrielle (2016)

Etude plongeant au cœur de l'univers du football, mettant en avant ses innovations. La propriété industrielle au service du sport et de la compétition. Le football, univers en constante mutation, qui se modernise à travers de nouvelles technologies d'aide à la décision, d'optimisation des performances des joueurs ou autour des conditions de jeu.

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Impression 3D et la question de la redevance pour copie privée 2016

Ce rapport du sous-groupe de travail « impression 3D » du CNAC (Mars 2016) aborde la question de l’opportunité de l’extension de la rémunération pour copie privée aux technologies de l’impression 3D. Il est un complément de l'étude sur les enjeux de l’impression 3D, qui a contribué au débat et à accompagner les parties prenantes dans leurs travaux de réflexion.

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La propriété intellectuelle et la transformation numérique de l'économie (2015)

Dans le cadre de sa mission d'accompagnement des entreprises, l'INPI a lancé un appel à contributions pour recueillir le point de vue d'experts autour des problématiques liées à la propriété intellectuelle dans le numérique, telles que les objets connectés, le Big Data, la protection des algorithmes, les bases de données, l'impression 3D et, d'une manière générale, de la création dans un contexte numérique.

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Innovation collaborative et propriété intellectuelle (2015)

Etude des pratiques collaboratives au service de l'Innovation et de la propriété intellectuelle. Ce qu'il faut retenir des 4 pays référents : développement de partenariats, incubateurs, valorisation et transfert de connaissances, partage de PI.

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Innovation collaborative et propriété intellectuelle : Israël (2014)

Etude des pratiques collaboratives en Israël. Présentation des dispositifs mettant la PI au cœur de la dynamique économique des innovations : soutien des partenariats de R&D, transfert de connaissance, partage de la PI dans les projets collaboratifs.

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Innovation collaborative et propriété intellectuelle : Etats-Unis (2014)

Etude des pratiques collaboratives aux Etats-Unis. Présentation des dispositifs mettant la PI au cœur de la dynamique économique des innovations : collaboration de recherche, valorisation des connaissances, commercialisation des innovations, etc.

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Innovation collaborative et propriété intellectuelle : Royaume-Uni (2014)

Etude sur l’innovation collaborative au Royaume-Uni. Dispositifs utiles, comme le Lambert Toolkit de l’Intellectual Property Office pour la négociation de contrat de partenariat et les difficultés d’une collaboration avec la recherche publique.

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Innovation collaborative et propriété intellectuelle : Allemagne (2014)

Etude sur l'innovation collaborative en Allemagne. Présentation des dispositifs mis en place suite à la participation de l’Allemagne aux travaux de la Commission européenne sur le transfert des connaissances.

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L'impression 3D et ses impacts (2014)

Etude sectorielle sur les impacts de l’impression 3D dans le domaine de la propriété intellectuelle, de l’économie et du droit. Analyse des solutions techniques et juridiques apportées pour accompagner son développement dans notre société.

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