Base Brevets du 19ème siècle

Consultation en ligne des brevets d'inventions déposés en France de 1791 à 1871

 

Héritier des institutions qui se sont succédées depuis les premières lois de 1791 protégeant les droits des inventeurs, l’Institut conserve aujourd’hui l’intégralité des dossiers originaux de brevets délivrés depuis cette date, jusqu’en 1902.

Les avantages de la prestation

  • Disposer de données historiques issues de la Révolution industrielle française
  • Accéder à un fonds d'archives patrimonial unique en France, composé de plus de
    400 000 dossiers originaux

Couverture et données disponibles

Couverture géographique et historique

  • dossiers originaux des brevets d'invention français déposés de 1791 à 1871

 

Données disponibles

  • données bibliographiques de 1791 à 1871
  • images de 1791 à 1855