Base Brevets du 19ème siècle

Consultation en ligne des brevets d'inventions déposés en France de 1791 à 1871
Vignette-base de données
En retraçant plus d'un siècle d'innovations et d'histoire industrielle, ce fonds constitue une ressource documentaire unique en son genre.
L'INPI est l'un des seuls offices de propriété industrielle à donner accès à son fonds de brevets du 19ème siècle.
Détail de la prestation
  • Données en ligne
Brevets

Gratuit

Héritier des institutions qui se sont succédées depuis les premières lois de 1791 protégeant les droits des inventeurs, l’Institut conserve aujourd’hui l’intégralité des dossiers originaux de brevets délivrés depuis cette date, jusqu’en 1902.

Les avantages de la prestation
  • Disposer de données historiques issues de la Révolution industrielle française
  • Accéder à un fonds d'archives patrimonial unique en France, composé de plus de
    400 000 dossiers originaux

Couverture et données disponibles

Couverture géographique et historique

  • dossiers originaux des brevets d'invention français déposés de 1791 à 1871

 

Données disponibles

  • données bibliographiques de 1791 à 1871
  • images de 1791 à 1855