Séminaire
Rhône-Alpes

Séminaire « Les services et initiatives de l'OMPI à l'ère numérique » à Lyon

1er juin 2017
UCLy Campus Saint-Paul Amphi Aristote à Lyon
Le 1er juin 2017 de 8h30 à 16h30

Venez rencontrer l’OMPI à Lyon à l’invitation de l’INPI, bénéficier de l’expérience de ses experts, et vous tenir informés sur ses actions et les dernières actualités de la propriété intellectuelle à l’international.

PROGRAMME

08h30 – 09h00 Enregistrement
09h00 – 09h20 SÉANCE D’OUVERTURE

Bienvenue adressée par :
– M. Emmanuel Gabellieri, Vice-recteur chargé de la Recherche, Directeur du Centre de Recherche en Entreprenariat Social (CRESO), Université Catholique de Lyon (UCLy)
– Mme Hélène Salaville, Déléguée régionale, Institut national de la propriété industrielle (INPI)
– M. Christophe Mazenc, Directeur, Division des bases de données mondiales, Secteur de l’infrastructure mondiale, Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

09h20 – 09h40 Thème 1 : Introduction de l’OMPI

La propriété intellectuelle, une porte vers le marché international
Intervenant : M. Victor Vázquez López, Chef, Section de la coordination pour les pays développés, Département des pays en transition et des pays développés, OMPI

09h40 – 10h00 Thème 2 : La protection par brevet au plan international

Le PCT : un outil pour protéger les technologies du futur
Intervenant : Mme Christine BONVALLET, Juriste Principale, Section des affaires juridiques du PCT, Division juridique du PCT, OMPI

10h00 – 10h30 Table ronde

« Différents outils pour définir une stratégie globale de protection de la Propriété Intellectuelle »
Modérateur : Mme. Hélène Salaville, INPI
Intervenants : Mme Christine Bonvallet, OMPI
M. Jean-Philippe Guérin, Conseil en Propriété Industrielle, OPILEX – Logiciels : brevet Vs. Droits d’auteur
M. Franck Violet, Professeur, Université Catholique de Lyon – Croisements entre normalisation technique et innovation
Mme Corinne Hueber-Saintot, Chef du service Accords et Propriété Intellectuelle, Direction de la valorisation, CEA

10h30 – 10h45 Question et réponses
10h45 – 11h15 Pause-café
11h15 – 11h45 Thème 3: La protection internationale des marques, dessins et modèles et appellations d’origine : atouts et défis

(a) Système d'enregistrement international des marques – Madrid
(b) Système international des dessins et modèles industriels – La Haye
(c) Système international des appellations d’origine – Lisbonne
Intervenant: Mme Marie Paule Rizo, Chef, Section du droit des dessins et modèles et des indications géographiques, Division du droit et des services consultatifs en matière de législation, Secteur des marques et des dessins et modèles, OMPI

11h45 – 12h00 Thème 4: La protection des obtentions végétales : synergie entre certificats d’obtention végétale et autres titres de propriété industrielle

Intervenant: M. Philippe Benjamin Rivoire, Administrateur technique, Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV)

12h00 – 12h30 Table ronde

« Stratégies de protection du design et des signes distinctifs à l’international »
Modérateur : Mme Anne-Emmanuelle Kahn, Maître de conférences, Université Lyon 2
Intervenants : Mme Marie Paule Rizo, OMPI
M. Philippe Benjamin Rivoire, UPOV
M. Antoine Ginestet, Chargé des indications géographiques, INPI – Indications géographiques industrielles et artisanales
M. Nicolas Fouquet, Directeur général, SANTOS – Stratégie de protection

12h30 – 12h45 Questions et réponses
12h45 – 14h00 Déjeuner
14h00 – 14h20 Thème 5: Les litiges relatifs aux nouvelles technologies et aux noms de domaines – Règlement Extrajudiciaire des Différends

Intervenant: M. Victor Vázquez López, OMPI

14h20 – 14h50 Table ronde

« Règlement amiable des litiges »
Modérateur : Mme Claudine Gay, Maître de conférences, chercheur associé, ESDES
Intervenants : M. Victor Vázquez López, OMPI
Me Sandrine Mollon, avocat associé, Cabinet Ratheaux, Médiateur agréé auprès du CIMA Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris
M. William Lobelson, Conseil en propriété industrielle, Associé, Cabinet Germain et Maureau, Expert auprès du Centre de Médiation de l'OMPI

14h50 – 15h00 Questions et réponses
15h00 – 15h30 Thème 6: Bases de Données Globales, Plates-formes et Outils pour l'Économie du Savoir Connecté

Intervenant : M. Christophe Mazenc, OMPI

15h30 – 16h00 Table ronde

« Comment organiser une veille performante à l’international »
Modérateur: M. Christophe Mazenc, OMPI
Intervenants: Mme Laurence Joly, Directrice, Responsable du département de l'Observatoire de la P.I., INPI – Atlas des Brevets
M. Thierry Regond, Directeur général, Sunaero
Mme Géraldine Guéry-Jacques, Directrice propriété intellectuelle, Groupe SEB
M. Gérard Jouannot, consultant, TECHNOVIA

16h00 – 16h20 Questions et réponses
16h20 – 16h30 SÉANCE DE CLÔTURE

Propos conclusifs : Me Jacques Azéma, Directeur Honoraire du Centre Paul Roubier