Le marché des brevets français (2012)

Ce rapport a été préparé par Henry Delcamp et Yann Ménière, chercheurs au CERNA, Mines ParisTech, et Antoine Dechezleprêtre, chercheur à la London School of Economics et chercheur associé au CERNA. Il s’inscrit dans le programme de recherche du CERNA sur l’économie du brevet. Il a été cofinancé par l’INPI qui a fourni les données à partir desquelles il a pu être réalisé.
L’objectif de l’étude est de quantifier le marché des brevets en France, et de développer des indicateurs statistiques permettant d’en éclairer le fonctionnement. Elle s’appuie pour cela sur les données de cessions présentes dans les registres d’inscriptions de l’INPI et de l’OEB.