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Cartographie des inventions

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Surveillance d'une marque en France

Recommandé

Recherche hebdomadaire (forfait annuel) sur une seule dénomination (composée d'un ou plusieurs mots et/ou chiffres), sur un maximum de 3 classes de produits et services, parmi les nouveaux noms de marques publiés

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Portefeuille d'un déposant de marque

Recherche sur un ou plusieurs déposants de marques, sur une période donnée, dans un ou plusieurs pays

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Portefeuille d'un déposant de dessin ou modèle en France

Recherche sur un ou plusieurs déposants de dessin ou modèle, sur une période donnée

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Surveillance d'une marque et son logo en France

Nouveauté

Recherche hebdomadaire (forfait annuel) sur une seule dénomination (composée d'un ou plusieurs mots et/ou chiffres) et un logo, sur un maximum de 3 classes de produits et services, parmi les nouvelles marques publiées

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Disponibilité d'une marque en France

Recherche sur une seule dénomination (composée d'un ou plusieurs mots et/ou chiffres), sur des classes de produits et services, selon trois critères de similitudes : orthographique, phonétique et intellectuelle

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SPECIMEN : Disponibilité de marques (pdf - 871.32 Ko)

Portefeuille d'un déposant de brevet

Recherche sur un ou plusieurs déposants de brevets, sur une période donnée, dans un ou plusieurs pays

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Surveillance d'un nom de société en France

Recherche à l'identique (forfait annuel) sur une seule dénomination (composée d'un ou plusieurs mots), sur tous les GAS (groupements d'activités similaires)

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Disponibilité d'un nom de société en France

Recherche sur une seule dénomination (composée d'un ou plusieurs mots et/ou chiffres), sur des GAS (groupements d'activités similaires), selon trois critères de similitudes : orthographique, phonétique et intellectuelle

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SPECIMEN : Recherche de similarité Sociétés (pdf - 854.13 Ko)

Portefeuille multi-titres

Recherche sur un ou plusieurs noms de déposants de marques, brevets, dessins et modèles, sur une période donnée

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