Services et Prestations Domaine Disponibilité d'une marque, d'un logo Disponibilité marque et société en France Recherche sur une seule dénomination (composée d'un ou plusieurs mots et/ou chiffres), sur des GAS (Groupements d'activité similaires) et des classes de produits et services, selon trois critères de similitudes : orthographique, phonétique et intellectuelle. Payant SPECIMEN : Disponibilité de sociétés (pdf - 443.92 Ko) SPECIMEN : Disponibilité de marques (pdf - 958.33 Ko)
Services et Prestations Domaine Disponibilité d'une marque, d'un logo Disponibilité marque, société et nom de domaine, en France RECOMMANDÉ Recherche sur une seule dénomination (composée d'un ou plusieurs mots ou/et chiffre), parmi les marques et sociétés, selon trois critères de similitudes : orthographique, phonétique et intellectuelle, ainsi que parmi les noms de domaine identiques. Payant SPECIMEN 1 : Disponibilité de marques en France (pdf - 958.33 Ko) SPECIMEN 2 : Disponibilité de sociétés en France (pdf - 443.92 Ko) SPECIMEN 3 : Disponibilité de nom domaine en France (pdf - 308.44 Ko)
Services et Prestations Domaine Disponibilité d'une marque, d'un logo Disponibilité d'une marque en France Recherche sur une seule dénomination (composée d'un ou plusieurs mots et/ou chiffres), sur des classes de produits et services, selon trois critères de similitudes : orthographique, phonétique et intellectuelle Payant SPECIMEN : Disponibilité de marques (pdf - 958.33 Ko)
Services et Prestations Domaine Disponibilité d'une marque, d'un logo Disponibilité d'un nom de société en France Recherche sur une seule dénomination (composée d'un ou plusieurs mots et/ou chiffres), sur des GAS (groupements d'activités similaires), selon trois critères de similitudes : orthographique, phonétique et intellectuelle. Payant SPECIMEN : Recherche de similarité Sociétés (pdf - 443.92 Ko)
Services et Prestations Domaine Disponibilité d'une marque, d'un logo Disponibilité d'une marque et son logo en France RECOMMANDÉ Recherche de similarité sur une seule dénomination (composée d'un ou plusieurs mots et /ou chiffres) et un logo, sur un maximum de 3 classes de produits et services Payant
Services et Prestations Domaine Disponibilité d'une marque, d'un logo Disponibilité d'un logo en France Recherche de similitude sur un logo de marque, sur des classes de produits et services Payant
Services et Prestations Domaine Disponibilité d'une marque, d'un logo Disponibilité d'une marque en Europe Recherche de similitude sur une dénomination, composée d'un ou plusieurs mots/chiffres, sur des classes de produits et services parmi les marques publiées dans un ou plusieurs pays d'Europe. Sur Devis
Services et Prestations Domaine Disponibilité d'une marque, d'un logo Disponibilité d'une marque et son logo en Europe RECOMMANDÉ Recherche de similitude sur une dénomination (composée d'un ou plusieurs mots/chiffres) et son logo, sur des classes de produits et services, dans un ou plusieurs pays en Europe Sur Devis
Services et Prestations Domaine Disponibilité d'une marque, d'un logo Disponibilité d'un logo en Europe RECOMMANDÉ Recherche sur un ou plusieurs logos similaires, dans un ou plusieurs pays en Europe, sur des classes de produits et services Sur Devis
Services et Prestations Domaine Disponibilité d'une marque, d'un logo Disponibilité d'un nom de société en Europe Recherche à l'identique sur un ou plusieurs noms de sociétés, dans un ou plusieurs pays en Europe. Sur Devis