Nationales

Les marques déposées depuis 1857 bientôt accessibles

17 / 10 / 2017
 

Les brevets, marques, dessins et modèles représentent bien plus qu'un patrimoine industriel. Ce fonds unique d'archives qui raconte l'histoire de l'innovation depuis la Révolution Française est conservé précieusement par l'INPI qui en donne en partie accès avec la base Brevets 19ème siècle.

Les milliers de dépôts originaux des marques de fabrique et de commerce, alors enregistrés dans les greffes des tribunaux de commerce, seront prochainement accessibles.

La première étape de ce projet d’envergure, programmé sur plusieurs années, vient d’être lancée par le service Archives de l'Institut. L’opération, qui durera tout une année, consiste tout d’abord à nettoyer les registres contenant les formulaires. Réalisée au sein d’un atelier spécifique, installé sur le site d’archivage de Compiègne-Mercières, cette étape est incontournable pour préparer une numérisation de qualité. La première tranche du projet débute en 1857 (date de la première loi sur les marques) jusqu’en 1920. 470 000 marques sont déposées dans cet intervalle. La numérisation, le contrôle des images et leur indexation sont prévus dans les années à venir…

En attendant, partez à la découverte des Trésors INPI !

Marque de commerce et de fabrique déposée le 23 avril 1884 au greffe du tribunal de commerce de Paris par Jules Gervais, destinée à des pots de crème fraîches
L’un des 800 registres dans lesquels sont conservés les enregistrements des marques déposés dans les greffes des tribunaux de commerce