A la recherche de la première marque déposée en France

 

Quelle a été la première marque déposée en France ? La question, souvent posée au service des Archives de l’INPI, est longtemps restée sans réponse. L’inventaire complet des archives n’ayant jamais été réalisé, trouver la première marque déposée nécessite un long et fastidieux travail de recherche parmi les premiers dépôts émanant de chaque greffe de France, classés par le ministère du Commerce suivant leurs domaines industriels et aujourd’hui conservés dans les 5000 registres originaux. Mais un point commun relie les formulaires : tous comportent un numéro, tamponné à l’encre bleue. Retrouver le formulaire numéro 1 serait donc la clef de l’énigme ? Cela semblait presque trop facile.

Au gré des recherches et des consultations, le fameux formulaire est retrouvé : la marque COMYBERRY, déposée le 10 septembre 1858 au greffe du tribunal de Montluçon par la Société des Forges de Châtillon et Commentry, porte le numéro 1. Cette société sidérurgique et minière française, créée au milieu du 19e siècle, a disparu en 1979 après sa fusion avec le groupe Usinor. Cette première hypothèse est cependant retoquée, lors de la découverte d’une marque déposée le 24 août 1858, soit une quinzaine de jours avant celle de la société des Forges. Déposée au  greffe de Lille par Humbert frères, la marque de fil AU PETIT TAMBOUR porte le numéro 35.

La numérotation se révélant ne pas être chronologique, on suppose qu’elle aurait été établie par les employés du ministère en charge de la gestion de cette nouvelle procédure de dépôt de marque, pour des raisons pratiques. Aucun texte officiel ne mentionne d’ailleurs cette numérotation, qui disparaît en 1891.

Mais sans numérotation chronologique, comment être sûr que la marque AU PETIT TAMBOUR est la première à avoir été déposée en France ? Un croisement des sources s’impose. Rappelez-vous, lors d’un dépôt de marque, le premier exemplaire du formulaire reste au greffe. Les greffiers constituent alors une collection, ensuite transférée aux archives départementales. Or, aux Archives de Paris, les formulaires de marque sont classés dans l’ordre chronologique des dates de dépôt. Et la toute première marque enregistrée à Paris l’a été le 17 août 1858, soit seulement trois semaines après la publication du décret d’application de la loi de 1857, qui a eu lieu le 26 juillet 1858, par un pharmacien nommé Boutigny, pour un VIN ANTI-LYMPHATIQUE. Et comme le montre son formulaire (cf. visuel), elle porte bien le numéro 1 tamponné à l’encre noire, et non bleue, du dépôt au greffe de Paris.

Il s’agit, à ce jour, de la marque la plus ancienne qui ait été retrouvée. Si aucun autre formulaire déposé antérieurement dans un autre greffe n’est découvert à l’INPI, on pourra certifier que c’est bien la plus ancienne marque française enregistrée. Et si le vin anti-lymphatique ne fait plus guère recette, la pharmacie de feu Boutigny, située au 7 de la rue Notre-Dame-des-Champs, existe toujours.

A suivre dans l’épisode 5 :  Aux origines de la classification des marques.