A la découverte du patrimoine conservé à l’INPI

Saviez-vous que l’INPI conserve dans ses archives les marques de fabrique et de commerce françaises depuis 1857 ? Ce fonds exceptionnel et très peu connu renferme près de 4 millions de marques. Nous vous proposons une découverte de ces Trésors INPI, à travers une série de dix articles.
 

Créé en 1951, l’Institut national de la propriété industrielle, qui enregistre et délivre les brevets, marques et dessins et modèles, est l’héritier des institutions qui l’ont précédées depuis la fin du XVIIIe siècle. Il détient à ce titre dans ses archives l’intégralité des brevets d’invention déposés depuis 1791, ainsi que la totalité des dessins et modèles déposés depuis 1910. Ainsi devenu l’une des mémoires de l’innovation en France, l’INPI conserve également toutes les marques de fabrique et de commerce depuis 1857. C’est ce patrimoine exceptionnel que nous vous proposons de découvrir, en une série de dix épisodes.

Dès le début du 19e siècle en France, il est possible de faire consigner localement les signes destinés à distinguer les produits et services. Le 23 juin 1857, la France est l’un des premiers pays à légiférer sur l’enregistrement systématique de ces marques. Le fonds des marques de fabrique et de commerce conservé par l’INPI est constitué de l’intégralité des formulaires de dépôts enregistrés en France depuis cette date.

La conservation des registres se fait dans un bâtiment spécifiquement dédié aux archives, situé dans l’Oise. Ce bâtiment garantit les conditions adéquates à la conservation (notamment hygrométrie et température) et renferme 80 km de documents au total. Le fonds d’archives historiques, soit les marques déposées de 1857 à 1965, compte à lui seul 740 000 formulaires archivés.

Cette collection exceptionnelle, unique en son genre et très peu connue,  représente par exemple une source inestimable pour les entreprises ou les marques désireuses de reconstituer leur évolution. Elle est également une source originale pour tous les historiens, quel que soit leur sujet de recherche, l’histoire économique et sociale de la France se reflétant dans l’histoire de ses marques.

 

A suivre dans l’épisode 2 : 1857, la première procédure de dépôt de marque.