Brevets français

 

Brevets français contemporains (NOTICES)

  • Informations disponibles
    • Notices bibliographiques et Statut légal (vie du brevet, de la publication de la demande à la déchéance)
    • Images des dessins d’abrégés
    • Données sur les certificats complémentaires de protection
  • Antériorité
    Depuis 2010 (extension du fonds fin 2014)
  • Nombre de documents
    Env. 65 000
  • Langue de consultation
    Français
  • Mise à jour
    Tous les vendredis
  • Format des données
    XML,TIFF
  • Volumétrie (estimation)
    Flux : 5 Mo par an
    Stock : 1,2 Go
  • Mode de fourniture
    Accès ftp

Brevets français contemporains (FASCICULES)

  • Informations disponibles
    • Documents originaux ou fascicules complets
    • Demandes publiées (A) et Brevets délivrés (B)
  • Antériorité
    Depuis 2010 (extension du fonds fin 2014)
  • Nombre de documents
    Env. 100 000
  • Langue de consultation
    Français
  • Mise à jour
    Tous les vendredis
  • Format des données
    PDF ou XML, TIFF
  • Volumétrie (estimation)
    Flux : 450 Mo par an
    Stock : 60 Go
  • Mode de fourniture
    Accès ftp

Brevets français contemporains (TEXTE OCERISE)

  • Informations disponibles
    Texte océrisé de la description et des revendications
  • Antériorité
    Depuis 1981
  • Nombre de documents
    Env. 450 000
  • Langue de consultation
    Français
  • Mise à jour
    Tous les mardis
  • Format des données
    XML
  • Volumétrie (estimation)
    Flux : 300 Mo par an
    Stock : 11 Go
  • Mode de fourniture
    Accès ftp

Brevets français du 19e siècle (HISTORIQUE)

  • Informations disponibles
    • Notices bibliographiques
    • Images des brevets
  • Antériorité
    1791-1855
  • Nombre de documents
    Env. 470 000
  • Langue de consultation
  • Français
  • Format des données
    XML, JPEG
  • Volumétrie (estimation)
    Stock : 1 To
  • Mode de fourniture
    Disque dur

Un dossier vous sera adressé incluant la licence de réutilisation, les modalités de mise à disposition et la documentation technique décrivant la structure des données.