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Alsace

• Lancement de l’édition 2010 des Trophées INPI de l’innovation en Alsace - 17/06/2010
  

• Permanences INPI à Mulhouse - Du 06/09 au 25/10/2010
  

• Convention avec le Conseil régional d’Alsace signée le 9 septembre 2005 pour la réalisation de pré-diagnostics et l’organisation des Trophées INPI de l'innovation. Convention renouvelée en 2009.
  

• Convention avec l’incubateur d’entreprises innovantes d'Alsace (Semia), signée le 30 août 2007 pour une durée de trois ans. Cette convention donne la possibilité au contractant de bénéficier, en particulier, de 45 prestations RISC à 50 % de la valeur du devis, ainsi que de pré-diagnostics PI pour des projets incubés au Semia.

• Convention avec la Chambre de métiers d'Alsace (CMA), signée le 22 janvier 2009. Cette  convention a pour objectif d'aider les petites structures, comme les entreprises artisanales, à mieux connaître et gérer la propriété industrielle. Sur le plan pratique, l'INPI propose à ces entreprises la mise en oeuvre de pré-diagnostics PI afin d'identifier et de valoriser leurs besoins en propriété industrielle.

• Convention avec la Chambre régionale de commerce et d'industrie d'Alsace (CRCI Alsace) et le Centre européen d'entreprise et d'innovation Alsace (CEEI Alsace), signée le 18 février 2009. Cette convention, au sein du réseau des chambres de commerce et d'industrie (CCI) d’Alsace, prévoit notamment :
  - l’accueil de la permanence INPI à Mulhouse,
  - l’organisation des réunions du club Propial des CCI d’Alsace avec une animation assurée par l’INPI,
  - des dispositifs d’aides à la propriété intellectuelle aux PME (pré-diagnostics et études Risc réalisées par l’INPI),
  - la participation de l’INPI aux comités d’experts du CEEI Alsace ainsi qu’aux jurys territoriaux du concours "Alsace innovation" organisé par ce dernier.
  En savoir plus : www.alsace.cci.fr - www.ceei-alsace.fr
  

• Convention avec le cluster Alsace Biovalley, labellisé "pôle à dimension mondiale sur les innovations thérapeutiques", signée le 2 mars 2009. Cette convention de partenariat a pour objectif de promouvoir la propriété industrielle auprès des organismes de recherche et des entreprises. Ainsi, l'INPI met à disposition du pôle un certain nombre d’outils tels que :
  - l’organisation de journées de sensibilisation à la propriété industrielle,
  - la réalisation par l’INPI de pré-diagnostics propriété industrielle pour les PME innovantes ou les laboratoires de recherche,
  - ou encore la possibilité d’effectuer des recherches d’antériorités dans les brevets à des tarifs préférentiels.
  En savoir plus : www.alsace-biovalley.com

• Conectus. Depuis janvier 2006, Conectus fédère l’ensemble des acteurs alsaciens de la recherche et de l’innovation. Ce réseau a été créé suite à l’appel à projets de l’Agence nationale de la recherche pour "l'organisation mutualisée de transferts de technologies et de maturation de projets innovants".
  L’un de ses objectifs stratégiques est d’accompagner et de financer les laboratoires de recherche présentant des projets à fort potentiel de valorisation : CNRS, Inserm, ULP, UHA, UMB, URS, hôpitaux universitaires de Strasbourg, Insa de Strasbourg, Engees.
  Pour ce faire, Conectus a mis en place un guichet unique. Les nouveaux outils facilitent l'accès pour les entreprises aux compétences, savoir-faire et des ressources technologiques de la recherche publique alsacienne.
  Le réseau Conectus bénéficie du soutien permanent de l’Agence nationale de la recherche, des collectivités territoriales (le Conseil régional, les Conseils généraux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin, la Communauté urbaine de Strasbourg) et d’Oséo.
  Depuis septembre 2006, Conectus a mis en place un fonds pour financer les étapes de preuve de concept ou de prototypage des inventions issues des laboratoires de recherche publique alsaciens. Ce dispositif a été réalisé en partenariat avec Oséo Innovation. Il doit permettre de mener les projets innovants à un stade attractif où les industriels pourront intervenir, soit par l’acquisition de la technologie développée, soit par la création d’une entreprise. L'INPI Alsace participe à ce dispositif, en tant qu’expert propriété industrielle.
  En savoir plus : www.conectus.fr

Formations et actions de sensibilisation

L’INPI Alsace est un acteur majeur dans la sensibilisation aux enjeux de la propriété industrielle dans la région et au-delà, dans le Doubs et le Territoire de Belfort.

Il intervient dans de nombreuses filières étudiantes post-bac. Les étudiants des écoles d’ingénieurs (INSA, ENSISA, ENSPS, ESBS, ISEG, IECS, ECPM, ENSCMu, ITTI et UTBM) bénéficient d’une solide formation à la PI. Certaines  filières des universités alsaciennes et voisines (ULP, UMB, URS, UHA) ainsi que leurs IUT (IUT Robert Schuman, IUT Haguenau, IUT Mulhouse, IUT Belfort-Montbéliard) et certains lycées (Le Corbusier, Lazare de Schwendi, Lycée du Haut-Barr) proposent à leurs étudiants d’aborder la PI dans le cadre de sensibilisations menées par l’INPI Alsace.

Quant au secondaire, ce sont les enseignants eux-mêmes qui sont sensibilisés grâce au programme "Génération Innovation".

L’INPI Alsace intervient également dans les deux grands centres de formation à la PI strasbourgeois, le Ceipi (Centre d'études internationales de la propriété industrielle), pour un public d’étudiants français et internationaux futurs professionnels de la matière, et l’IEEPI (L’Institut européen entreprise et propriété intellectuelle), s’adressant davantage aux praticiens et aux entreprises.

Par ailleurs, des sessions d’information spécifiques sont proposées aux laboratoires et centres de recherche implantés en Alsace (CNRS, INSERM).

Enfin, l’INPI Alsace participe régulièrement aux conférences et manifestations organisées par les acteurs régionaux de l’innovation.

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Nombre de dépôts de brevets en Alsace : 246

Demandes de brevets publiées en 2009 par la voie nationale selon l'origine de la résidence des inventeurs. (Source Observatoire de la propriété intellectuelle - OPI)

Acteurs régionaux

• Centre d’études internationales de la propriété industrielle - Ceipi
• IEEPI - Institut européen entreprise et propriété intellectuelle
• Agence régionale de l’innovation
• CEEI Alsace
• Conectus
• Drire Alsace
• Délégation régionale à la recherche et à la technologie - DRRT
• Oséo Innovation
• Semia
• Pôle de compétitivité "Innovations thérapeutiques"
• CRCIA : Chambre régionale de commerce et d’industrie d’Alsace
• CCI de Strasbourg et du Bas-Rhin
• CCI de Colmar et du Centre-Alsace
• CCI du Sud Alsace Mulhouse
• Région Alsace

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