Espace Presse
Le Directeur général de l’INPI élu président du CA de l'Organisation européenne des brevets
Benoît Battistelli, Directeur général de l’INPI, représentant la France au sein du Conseil d’administration de l’Organisation européenne des brevets, a été élu président de ce même Conseil d’administration pour un mandat de trois ans.
Benoît Battistelli, Directeur général de l’INPI, représentant la France au Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets, a été élu, le 10 décembre 2008, président de ce Conseil d’administration pour un mandat de trois ans qui débutera le 5 mars 2009.
« La propriété industrielle valorise et protège l’innovation dans les entreprises. Elle est indispensable à leur croissance et au développement économique. Je suis très honoré par cette élection qui intervient à la fin de la présidence française de l'Union européenne et qui confirme la place de la France dans le système européen des brevets. Dans le contexte économique actuel, l’OEB, qui délivre le brevet européen, a une mission majeure de soutien à l’innovation et à la compétitivité des entreprises en Europe. », a précisé Benoît Battistelli.
A propos de l'Organisation européenne des brevets
L'Organisation européenne des brevets est une organisation intergouvernementale instituée le 7 octobre 1977 sur la base de la Convention sur le brevet européen (CBE) du 5 octobre 1973. Elle comprend deux organes : l'Office européen des brevets (OEB) qui délivre un brevet européen et le Conseil d'administration, qui exerce un contrôle sur les activités de l'Office. L'Organisation compte actuellement 34 Etats membres. Plus de 220 000 demandes de brevets européens ont été déposées à l’OEB en 2007.
Contact presse : Valérie Hochet - Tél. : 01 53 04 57 22 - presse@inpi.fr




