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Ce qui peut être protégé
La marque peut prendre des formes variées telles qu’un mot, un nom, un slogan, des chiffres, des lettres,
un dessin ou un logo.
Un mot, un nom
- Yoplait
- Guy Degrenne
Un slogan
- Parce que vous le valez bien (L’Oréal)
- Darty, le contrat de confiance
Des chiffres, des lettres
- 307 (Peugeot) SVP
- 24 Faubourg (Hermès)
Un dessin, un logo
- les chevrons (Citroën)
Une combinaison de ces différents éléments
- un dessin et un nom dans un graphisme particulier (Lacoste)
- un nom avec un graphisme particulier (Perrier)
Un signe sonore (son, phrase musicale)
- à condition qu’il puisse être représenté graphiquement (ex. : une portée musicale)
Une marque peut également prendre la forme d’un hologramme, être en trois dimensions ou écrite dans une langue étrangère.
À savoir : les éléments graphiques de votre marque (logos, formes…) peuvent éventuellement être protégés par le dépôt de dessin ou modèle.
