Résultats examen VAE 2011

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La session 2011 d’examen relative à l’inscription sur la liste des personnes qualifiées de l’article L.421-1 du code de la propriété intellectuelle en vertu des dispositions de l’article R.421-1-1 – mention brevets d’invention, mention marques, dessins et modèles, dont les entretiens se sont déroulés les 7 et 9 décembre 2011 a été déclarée close le 9 décembre 2011.

Après délibération du jury, les candidats dont les noms suivent, sont déclarés reçus à cet examen conformément aux dispositions de l’arrêté du 7 janvier 2008.

Mention brevets d'invention

  • BECCARELLI Sandra
  • BIRON Yannick
  • CLAASSEN Maarten
  • DESCHAMPS Samuel
  • GREUSARD Murielle
  • LE GLEUT Ronan
  • LECOMTE Isabelle
  • LOPEZ Frédérique


  • MANDON Florence
  • MELLET Valérie
  • OGER Cyril
  • PEGUET Wilfried
  • PETIT Pierre
  • VEDEL Corinne
  • VIGAND Philippe


Mention marques, dessins et modèles

  • AFONSO Virginie
  • BRUCO Séverine
  • GAUTHIER Carine
  • HALLER Julie
  • RADIX Bénédicte
  • SANCHEZ Josée
  • SPEICH Stéphane
  • SUSINI Serge
  • TOUCHE Michaël