Statistiques de l'Observatoire

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Les Brevets en chiffres - 2008  (édition août 2009)

En 2008, les dépôts de brevets émanant des entreprises et organismes de recherche français par la voie nationale ont augmenté de 1,6%, soit une hausse de 8,5% sur les trois dernières années. Le rythme de cette augmentation s’inscrit dans une tendance de long terme, régulière depuis plus de 10 ans, plus forte depuis 2004 et un peu moins forte en 2008, en raison de la crise économique.

Au sommaire des chiffres clés 2008, entre autres, les statistiques 2008 pour la voie nationale, les voies européennes et PCT, un chapitre sur la position de la France en matière de brevets, le classement des principaux déposants de brevets publiés et délivrés et des données sur les inventions d’origine française.

Télécharger le classement des principaux déposants de brevets publiés en 2008 (pdf - 84 Ko)

Télécharger le dossier des Brevets en chiffres - 2008 (pdf - 258 Ko)

Brevets : données départementales 2008

Télécharger la répartition départementale des brevets (pdf - 33 Ko)
Télécharger la répartition départementale par domaine technologique des brevets (pdf - 136 Ko)

Les Marques en chiffres - 2008  (édition août 2009)

Le nombre de premiers dépôts publiés de marques françaises a progressé de presque 53% entre 1992 et 2008. Ce nombre a légèrement baissé en 2008 alors qu'au cours de la dernière décennie, la croissance avait été constante, seulement marquée par un pic de dépôts autour de l’an 2000.

73 197 dépôts de marques effectués en 2008 par la voie nationale française ont été publiés. La croissance du nombre de marques déposées à l’INPI est essentiellement portée par les déposants français.
Avec l’arrivée de la marque communautaire en 1996, le nombre de déposants étrangers a fortement baissé, passant de 15% du total en 1992 à seulement 4% en 2008. Cette évolution s’explique par le fait que les déposants étrangers recourent davantage aux autres voies de dépôt, notamment à la marque communautaire, pour se protéger sur le territoire français.

Télécharger le dossier des Marques en chiffres - 2008 (pdf - 200 Ko)

Les Dessins et modèles en chiffres - 2008  (édition août 2009)

En 2008, 83 468 dessins et modèles ont été déposés par la voie nationale, dont 68 567 dans le cadre de dépôts simplifiés. 97% des déposants de dessins et modèles sont d'origine française, les trois principaux déposants appartenant au domaine de la création de vêtements (Créations Nelson, ERES et Cardiet Design).

Les dessins et modèles communautaires enregistrés et publiés ont augmenté de 5,3% en 2008, passant de 74 424 à 78 397. Les français occupent la troisième place du classement des déposants de dessins et modèles communautaires.

Télécharger le dossier des Dessins et modèles en chiffres - 2008 (pdf - 170 Ko)

Archives

Les principales statistiques concernant les dépôts de brevets, de marques, de dessins et modèles en France sont classées par année.

Ces données permettent de situer les dépôts au niveau régional, national et dans une certaine mesure, international.

Les tableaux et les graphiques présentés dans les documents PDF incluent les données disponibles par année. Cette publication sera mise à jour au fur et à mesure de la disponibilité des statistiques.

Les statistiques présentées ici proviennent de l'INPI, de l'Office européen des brevets (OEB), de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) et de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI).

Les brevets en chiffres :

Les marques en chiffres :

Les dessins et modèles en chiffres :