Nos ressources documentaires
L’INPI met à la disposition des innovateurs une documentation juridique et technique complète grâce à des bases de données facilement consultables.
Tout sur les brevets, les marques, les dessins et modèles
L’INPI publie régulièrement les demandes françaises de brevets, marques, dessins et modèles qui lui sont soumises. Ces publications constituent une source majeure d’information : on estime ainsi que 80 % de la documentation technique est constituée par les brevets. L’INPI met en oeuvre des moyens importants pour faciliter l’accès du public à ces données : bibliothèques, cédéroms, bases de données et sites Internet sont disponibles pour effectuer des recherches d’antériorités, de la veille technologique ou commerciale. Tous les événements qui concernent un titre de propriété industrielle après son dépôt (transmissions, concessions de licence, nullités, renonciations, etc.) peuvent être enregistrés à l’INPI, qui les met également à disposition du public.
Tout sur les entreprises
L’INPI apporte aux entreprises de nombreux renseignements sur leur environnement économique en assurant la tenue du Registre national du commerce et des sociétés (RNCS). Ce registre centralise toutes les formalités enregistrées par les entreprises françaises : immatriculations, modifications, radiations, comptes annuels…
L’INPI assure également la tenue du Répertoire central des métiers établi à partir des informations fournies par les Chambres des métiers.
Tout sur le droit de la propriété industrielle
Le centre de documentation de l’INPI propose aux spécialistes un fonds documentaire très riche sur le droit de la propriété industrielle et le droit d’auteur, ainsi que les décisions judiciaires en la matière. L’INPI informe les professionnels sur l’actualité du droit de la propriété industrielle à travers sa revue bimensuelle Propriété industrielle - Bulletin documentaire (PIBD).
En savoir plus sur le PIBD
Le saviez-vous ?
Plus de 3,5 millions d’entreprises sont immatriculées au Registre national du commerce et des sociétés.
Près de 4 millions de brevets français, européens et internationaux, près de 3 million de marques françaises, communautaires et internationales, près de 700 000 reproductions de dessins et modèles français et internationaux sont accessibles dans les bases de données de l’INPI.
L’INPI et la mémoire de l’innovation
L'INPI conserve dans ses locaux un fonds d'archives unique, constitué par l'intégralité des brevets d'invention déposés depuis 1791, des marques depuis 1858 et des dessins et modèles depuis 1910, représentant plus de 100 km de documents originaux.
Diverses initiatives sont menées par l'INPI afin de valoriser ce patrimoine et le rendre accessible au grand public, à travers notamment des expositions, des publications ou des opérations de prêts à des musées.
Expositions
Présentées dans les locaux de l'INPI à Paris ou en région, les expositions itinérantes de l'Institut voyagent également dans les musées ou d'autres lieux accueillant des visiteurs.
En savoir plus : voir le détail des expositions
Publications
- Le "Guide des archives de l'INPI"
Créée en 1997, la cellule Archives et Patrimoine de l'INPI organise et gère les archives de l'INPI. Avec la collaboration du professeur Gérard Emptoz, historien des techniques à l'Université de Nantes, elle a conçu l'ouvrage Aux sources de la propriété industrielle, qui s'inscrit directement dans la politique d'élaboration d'outils de sauvegarde et d'accès aux fonds patrimoniaux de l'INPI. Avec pour objectif premier de faciliter les recherches des conservateurs de musées, des chercheurs et des collectionneurs, ce guide apporte ainsi, pour chaque titre (brevets, marques, dessins et modèles) le descriptif des fonds disponibles, les textes et documents de référence, les différentes classifications et les sources complémentaires d'information. Il offre également des techniques de recherche fiables sous forme de tableaux synthétiques et d'exemples concrets, et révèle par ailleurs la variété et la qualité des archives conservées à l'INPI, qui ne manqueront pas de séduire les professionnels de la création esthétique mais aussi les passionnés ou bien encore les entreprises soucieuses de reconstituer leur mémoire.
- L’INPI publie également des ouvrages, des fac-similés et posters de brevets anciens et des catalogues de ses expositions, disponibles dans la boutique électronique de l'INPI.
