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Colloques et rencontres
L’INPI organise régulièrement des colloques et rencontres autour de la propriété industrielle et de la propriété intellectuelle et réunit les professionnels pour échanger sur les tendances de l’innovation.
Les Rencontres INPI de l'Innovation
Au-delà de l'aide qu'il apporte aux entreprises pour protéger et valoriser leurs innovations, l'INPI les accompagne en leur donnant accès à des informations synthétiques en terme de veille technologique.
L'INPI a ainsi pris l'initiative de rendre publiques, de façon sectorielle et régulière, des analyses prospectives tirées des données dont il est le seul à disposer.
La démarche vise à partager, avec les acteurs d'un domaine industriel donné, les tendances technologiques du secteur. Pour cela, l'INPI s'appuie sur les informations contenues dans les demandes de dépôt de brevets, avant qu'elles ne soient rendues publiques, exploitant ainsi cette source privilégiée d'informations sur les innovations.
- 19 octobre 2011 - Aéronautique : grand angle sur les technologies de demain
Évolution des dépôts de brevets dans le secteur de l'aéronautique depuis dix ans dans les principaux pays déposants (en Amérique, Europe et Asie).
Télécharger l'étude "Aéronautique : grand angle sur les technologies de demain" (pdf - 1,5 Mo)
- 4 février 2010 - Eco-innovation : tendances et enjeux économiques
En partenariat avec l’ADEME, l’INPI présente les résultats d’une étude réalisée à partir des dépôts de brevets dans l’éco-innovation.
Dans le cadre de la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement par la France, l’INPI a cherché à décrypter les tendances de l’innovation permettant de répondre aux nouvelles donnes.
Premier constat, les brevets d’éco-innovation représentent 37 % du total des brevets français publiés en 2009, soit plus de 5 000 brevets. La France est donc particulièrement dynamique dans ce domaine.
Deuxième constat, la répartition des brevets d’éco-innovation montre une adéquation de la réponse des industriels aux problèmes d’émission importante de CO2 liés à leur secteur.
Pour son étude, l’INPI s’est limité à l’analyse de 2 000 brevets spécifiquement « verts », c’est-à-dire ceux dont l’objet porte directement et uniquement sur les éco-innovations dans l’énergie, les transports, le bâtiment, et la dépollution et pas seulement sur une éventuelle application dans l’éco- innovation. La part de ces "éco-brevets" a été multipliée par 2 entre 2000 et 2009, pour atteindre 15 % du total des brevets français.
Télécharger l'étude "Eco-innovation : tendances et enjeux économiques" (pdf - 1Mo)
- 8 octobre 2009 - L'amélioration de la sécurité, un défi constant pour l'industrie automobile
Avec 3 000 demandes par an, l’industrie automobile représente 18 % des dépôts de brevets en France. Parmi les 10 premières entreprises déposantes de brevets (classement 2008, selon le nombre de brevets publiés), quatre sont du secteur automobile : PSA Peugeot Citroën, Renault, Valeo et Robert Bosch. Au niveau mondial, si le Japon, l'Europe et les Etats-Unis restent stables, les pays émergents enregistrent une forte augmentation du nombre de publications de brevets liées à l’automobile.
Dans cette étude, l'INPI a choisi d'étudier la problématique de la sécurité : la France se place au 4ème rang des déposants de brevets dans ce domaine, tant au niveau européen que mondial.
Télécharger l'étude "L'amélioration de la sécurité, un défi constant pour l'industrie automobile" (pdf - 822 Ko)
- 8 octobre 2008 - Du médicament au biomédicament : tendances de l'innovation
Avec environ 45 milliards d’euros de chiffre d’affaires, la France est le premier producteur européen de médicaments et représente près de 6 % du marché mondial. En terme de dépôts de brevets internationaux, la France occupe le 5ème rang des pays déposants avec 7,2 % des dépôts. Dans ce contexte, l’INPI a cherché à décrypter les tendances de l’innovation dans ce secteur particulier, en analysant les demandes de brevets de médicaments et bio médicaments sur les 10 dernières années.
Télécharger l'étude "Du médicament au biomédicament : tendances de l'innovation" (pdf - 1 Mo)
- 4 décembre 2007 - Aéronautique : grand angle sur les technologies de demain
Les tendances technologiques dans le secteur de l’aéronautique.
Télécharger l'étude "Aéronautique : grand angle sur les technologies de demain" (pdf - 1,7 Mo)
- 20 juin 2007 - Les images et les réseaux
Dans le domaine de l'image et des réseaux, la recherche au niveau mondial est actuellement confrontée à trois problématiques :
- la qualité de l'image,
- l'alimentation en énergie des appareils nomades,
- l'interopérabilité entre les différents réseaux.
L'analyse des brevets permet d'appréhender les stratégies des entreprises françaises et les domaines où elles sont performantes.
Télécharger l'étude "Les images et les réseaux : grand angle sur les technologies de demain" (pdf - 2,6 Mo)
- 24 janvier 2007 - Automobile et environnement
L'industrie automobile est le secteur d'activité le plus actif en matière de propriété industrielle en France.
Télécharger l'étude "Automobile et Environnement" (pdf - 850 Ko)
Les Ateliers de Saint-Pétersbourg
L'Observatoire de la propriété intellectuelle organise des débats rencontres dédiés aux spécialistes de la propriété intellectuelle et initie des études à finalité économique dont il publie les résultats.
- Les PME déposantes de brevet
Présentation des résultats d’une seconde opération de recensement des PME déposantes de brevets, réalisée par Oséo et l’INPI.
Télécharger le l'étude (pdf - 368 Ko)
- Enquête sur la rémunération des inventions de salariés
Etat des lieux actualisé et public des pratiques des entreprises françaises en matière de rémunération de leurs inventeurs salariés.
Télécharger le dossier (pdf - 119 Ko)
- La fiscalité de la propriété industrielle
La mobilité des actifs immatériels crée un terain particulièrement favorable à la concurrence fiscale entre les Etats. Les entreprises multinationales tendent ainsi à concentrer les actifs immatériels dans des pays à fiscalité favorable. L'INPI a confié à Ernst & Young la réalisation d'une étude sur la fiscalité de la propriété industrielle.
L’étude est disponible à la Documentation Française au prix de 15€.
- Litiges de contrefaçon de brevets : étude comparative des systèmes juridictionnels
A la demande de l'INPI, le cabinet Bird&Bird a réalisé une étude portant sur les litiges en matière de brevets en France, dans un certain nombre de pays européens ainsi qu'aux Etats-Unis.
L'étude est disponible à la Documentation Française au prix de 20 €.
En savoir plus sur l'Observatoire de la propriété intellectuelle : voir la rubrique
Les Entretiens de Paris
Lieu de rencontre annuel de la propriété industrielle, Les Entretiens de Paris constituent à la fois un carrefour d'échanges et un lieu de réflexion et de prospective pour tous les professionnels engagés dans la valorisation de l'entreprise aux différents stades de sa vie, de la création à l'exploitation opérationnelle.
Les Entretiens de Paris sur la propriété industrielle reposent sur un concept original : combiner une vision scientifique de la valorisation de la propriété industrielle via les meilleurs et les plus récents travaux de recherche internationaux avec une approche très opérationnelle, présentée par des managers et des experts ayant une expérience de la propriété intellectuelle dans l'entreprise.
En savoir plus : www.lesentretiensdeparis.fr
L'Observatoire de l'immatériel
L'INPI, Ernst&Young, SAS France, Mar-Tech & Finance et leurs partenaires ont créé l'Observatoire de l'immatériel, premier référentiel européen de mesure des actifs immatériels. Il s'adresse aux entreprises de toutes tailles et tous secteurs ainsi qu'aux institutions et administrations.
Pour en savoir plus sur :
- l'Observatoire de l'immatériel : www.observatoire-immateriel.com
- l'économie de l'immatériel : rapport de la Commission Lévy-Jouyet
Comptes-rendus des Rencontres INPI de l'Innovation :
- L'amélioration de la sécurité, un défi constant pour l'industrie automobile (pdf - 1,9 Mo)
- Du médicament au biomédicament : tendances de l'innovation (pdf - 153 ko)
- Aéronautique : grand angle sur les technologies de demain (pdf - 58 Ko)
- Les images et les réseaux (pdf - 63 Ko)
- Automobile et environnement (pdf - 928 Ko)
- Eco-innovation : tendances et enjeux économiques (pdf - 1 Mo)




